Après six ans de contentieux concernant la numérisation des livres, Google, le Syndicat national de l'édition (SNE), regroupant près de 600 éditeurs, ainsi que la Société des gens de lettres (SGDL), représentant 6000 auteurs français ou francophones, mettent un terme à toutes les procédures judiciaires en cours.

Google et les éditeurs vont désormais établir quelles sont les oeuvres numérisables en échangeant des données et devront déterminer si tel ouvrage appartient bien toujours à l'éditeur et s'il n'est plus disponible à la vente. Une fois le processus terminé, l'éditeur devra déterminer si le livre peut être référencé par le moteur de recherche et autorisé à la vente en version numérique.