Attention, ce sujet est un sujet ancien (2473 jours sans réponse)
Gras [b]Texte[/b] Italique [i]Italique[/i] Souligné [u]Souligné[/u] Barré [strike]Barré[/strike]
Courriel [email=nobody@nobody.org]Nom[/email] Lien [url=http://www.website.com]Texte[/url] Ancre [anchor]Nom[/anchor] Image [img]http://www.website.com/image.jpg[/img] Insérer une image en provenance du site
Aligné à gauche [align=left]Texte[/align] Centré [align=center]Texte[/align] Aligné à droite [align=right]Texte[/align] Toute la largeur [align=justify]Texte[/text]
Couleur [color=#000000]Text[/color] Mise en forme [highlight=pascal]Texte[/highlight] Widgets Emoticons :code: [:code] Convertisseur HTML vers BBCode Convertisseur Word vers BBCode
Prévisualisation Vérification de l'orthographe

Copier Coller Couper Tout sélectionner
Tout effacer Insérer la date Insérer l'heure Insérer la date et heure Insérer votre IP
Liste [list=square][item]BlaBla[/item][/list] Liste Numérotée [list=decimal][item]BlaBla[/item][/list]
Citation [quote=name]Texte[/quote] Spoiler [spoiler]James est le meurtrier![/spoiler]
Tout en majuscules [uppercase]Texte[/uppercase] Tout en minuscules [lowercase]Texte[/lowercase] l33t [l33t]Je suis un nerd[/l33t] Texte en indice [sub]Texte[/sub] Texte en exposant [sup]Texte[/sup] Taille du texte [size=8]Texte[/size]
 
bruce
Bonjour,

Je souhaite créer un blog non-professionnel. Je ne vends rien et je ne vais pas gagner d'argent avec ce blog pour l'instant.
Je veux juste pouvoir poster des articles.
Je ne vais donc pas créer de société pour ceci.

Que dois-je impérativement indiquer dans les mentions légales ? La plupart des sites que j'ai consulté à ce sujet parle de mentions légales pour les entreprises.
Il s'agit d'un tout premier blog, GoMovies je ne veux pas trop me compliquer la vie pour l'instant, je l'améliorerai au fur et à mesure.

Quelles sont les autres obligations à respecter pour un blog non-professionnel qui ne génère pas de bénéfice pour être conforme à la loi Belge?

Je vous remercie d'avance pour votre aide !
Maud




l'éditeur de tout site doit être identifiable
Clandestino
..Et encore, pornographie, hein...

:neowen:
MilesVorkosigan
Aucune obligations légales en dehors du respect des droits d'auteurs et autres lois anti-discriminatoires et de protection morale (apologie du nazisme, négationnisme, sexisme, pornographie, etc.)
zion
Bonjour Maud,

D'un point de vue société, l'éditeur de tout site doit être identifiable (numéro d'entreprise, un numéro de téléphone et une email accessible de partout sur le site à n+1 clic). C'est rarement respecté, mais c'est le minimum de mémoire.

Pour un site privé, je ne vois pas d'obligation particulière, un email de contact (même anonyme) me semble pas mal comme minimum, mais je n'ai pas connaissance d'une obligation quelconque en privé.

Bon blog, bonne écriture! :smile:
Maud
Bonjour,

Je souhaite créer un blog non-professionnel. Je ne vends rien et je ne vais pas gagner d'argent avec ce blog pour l'instant.
Je veux juste pouvoir poster des articles.
Je ne vais donc pas créer de société pour ceci.

Que dois-je impérativement indiquer dans les mentions légales ? La plupart des sites que j'ai consulté à ce sujet parle de mentions légales pour les entreprises.
Il s'agit d'un tout premier blog, je ne veux pas trop me compliquer la vie pour l'instant, je l'améliorerai au fur et à mesure.

Quelles sont les autres obligations à respecter pour un blog non-professionnel qui ne génère pas de bénéfice pour être conforme à la loi Belge?

Je vous remercie d'avance pour votre aide !
Maud
Catégorie:  






Ada
CSS
Cobol
CPP
HTML
Fortran
Java
JavaScript
Pascal
Perl
PHP
Python
SQL
VB
XML
Anon URL
DailyMotion
eBay
Flickr
FLV
Google Video
Google Maps
Metacafe
MP3
SeeqPod
Veoh
Yahoo Video
YouTube
6px
8px
10px
12px
14px
16px
18px
Informaticien.be - © 2002-2024 AkretioSPRL  - Generated via Kelare
The Akretio Network: Akretio - Freedelity - KelCommerce - Votre publicité sur informaticien.be ?