22/02/2006 @ 17:49:35: Droit - Un adolescent gagne son procès face à la ville de Kokomo
Un adolescent vient de gagner son procès face à la ville de Kokomo en Indiana. Alors, pourquoi un adolescent de 16 ans peut-il faire un procès à sa ville, et pourquoi en parlerait-on ici?

En fait donc, le jeune avait reçu un email du maire de la ville, email qu'il n'avait pas sollicité. Suspectant le maire d'utiliser les emails pour des raisons politiques, il a demandé d'accéder à la liste des emails collectées pour savoir comment ils avaient trouvé son email.

Comme la ville refusait, il a porté l'affaire devant les tribunaux, et la justice a tranché en sa faveur. Non seulement la ville devra payer son propre avocat, un des plus chers, mais devra du coup aussi dédommager l'avocat pro déo du jeune...
Source: Slashdot
Auteur: zion
22/02/2006 @ 18:36:12: ArKeL: Un adolescent gagne son procès face à la ville de Ko...
:rofl:
22/02/2006 @ 18:47:17: ovh: Un adolescent gagne son procès face à la ville de Ko...
Excellent, et bravo au jeune d'avoir fait ça :dawa:
22/02/2006 @ 19:00:06: Banka: Un adolescent gagne son procès face à la ville de Ko...
Et à part les avocats, la ville a du verser un dédomagement ?
22/02/2006 @ 19:25:01: zion: Un adolescent gagne son procès face à la ville de Ko...
Apparemment non, mais la ville va lui donner la liste comme il le voulait pour pouvoir comparer si le vilain maire faisait du spam ou non :oh: